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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTO BEST
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TOP CROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP CROSS
AUTO BEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95564106
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque TOP CROSS

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTO BEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO BEST domicilié(e) Z.I. des Prairies,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2284815) - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 090 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2284815) - 42005 - France.

La marque TOP CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CROSS est expirée depuis le 17 mars 2015.

AUTO BEST a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBEST , Tendance AUTO , TENDANCE AUTO , AB TECH , MECA24 , OXEO , TOP-CROSS , AUTO BEST


AUTO BEST Société Anonyme - Z.I. des Prairies,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2284815) - 43110 - France - SIREN 691090534


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2284815) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 16 octobre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°190656 - Publication au BOPI 1995-10-16

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284815 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue: porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit